Dans une société dont l'effectif national est compris entre 50 et 300 personnes, il convient de se préoccuper de la prévention de la pénibilité au travail.
Pour cela :
1- Se rapproche de son syndicat professionnel, il a peut être déjà mis en place unaccord de branche
2- A défaut d'accord de branche, pour être obligé de s'en préoccuper, 2 conditions:
- effectif > 50 personnes
OU
- plus de 50 % de l'effectif total concerné par au moins 1 facteur de pénibilité
3- Si la condition 2 est remplie, il faudra soit négocier un accord avec les instance représentantes du personnel, soit mettre en place un plan d'action visant à prévenir la pénibilité au travail
Voilà, c'est somme toute assez simple !!
Quand on a dit ça, reste à savoir comment s'y prendre.
Je propose la méthode suivante :
Etape 1 - Lister les facteurs de pénibilité avec leur critères d'applicabilité. Voici un exemple
| Catégorie | Type | Contrainte |
| Contraintes liées au rythme de travail | Répétition d'un même geste | Les postes de travail nécessitent des gestes répétitifs |
| Travail de nuit / equipe | Travail entre 21h et 6h |
| Vitesse des gestes | La vitesse de travail est imposée |
| Equipes successives alternantes | Le travail en équipes successives alternantes |
| Contraintes physiques marquées | Manutentions manuelles de charge | Les salariés peuvent porter des charges lourdes (> 25 kg) |
| Postures pénibles | Les situations de travail nécessitent des postures extrêmes : extension, torsion, accroupissement |
| Vibrations mécaniques | Utilisation d'outils portatifs pneumatiques, de machines, la conduite d'engins… générant des vibrations |
| Environnement physique agressif | Agents chimiques dangereux | Exposition à des poussières/fumées/ gaz |
| Agents chimiques dangereux | Exposition à des CMR au dela du seuil de risque faible |
| Bruit | Exposition à du bruit sur 8 h |
| Milieu hyperbare | Travaux en milieu hyperbare |
| Températures extrêmes | Température extreme |
Etape 2 - Prendre la liste de tout l'effectif de la société et rajouter au tableau les colones de la liste des critères de l'étape 1. Ajouter une colonne "personne concernée par au moins 1 facteur de pénibilité.
Filtrer ainsi tout le personnel selon chacun des critères.
Commencer par le bruit, la plupart du temps tout l'effectif de l'atelier y passe.
| Nom - prénom | Liste des facteurs de pénibilité | Exposé à au moins un facteur de pénibilité |
| Facteur 1 : bruit | Facteur 2 - .. |
| Personne 1 | 1 | 1 | OUI |
| Personne 2 | 1 | | OUI |
| Personne 3 | | 1 | OUI |
| Personne 4 | | | NON |
| Personne 5 | | 1 | OUI |
| Personne 6 | 1 | | OUI |
| Personne 7 | | | NON |
| Personne 8 | 1 | | OUI |
Etape 3 - Une fois que vous avez passé en revue tout les critères , passez au calcul du ratio d'éffectif concerné par au moins un facteur de pénibilité.
Exemple:
| Site | Effectif total | Effectif exposé
à au moins un
facteur de pénibilité | ratio population exposée
à au moins un facteur
de pénibilité |
| Région Nord | 100 | 80 | 80% |
| Région Sud | 50 | 10 | 20% |
| Région Est | 20 | 10 | 50% |
| Région Ouest | 120 | 30 | 25% |
| TOTAL | 290 | 130 | 45% |
Dans cet exemple, on voit que l'on est pas soumis à une négociation ni un accord d'entreprise.
Toutefois il nécéssaire d'évaluer les facteurs de pénibilité pour faire les fiches d'exposition à la pénibilité
Etape 4 - Découper chaque site en unités homogènes de pénibilité ( la plupart du temps cela correspond au découpage du document unique).
Etape 5 - Attribuer une note correspondant à l'évaluation globale faite de la pénibilité au poste selon chaque facteur identifié en étape 1( cela correspond à la pénibilité initiale)
Etape 6 -- Lister tous les moyens de prévention de la pénibilité à chaque poste pour chaque facteur de pénibilité identifié en étape 1 ( objectif : démontrer l'action de la société en la matière) en les classant en 4 catégories :
- Facteur Humain (H)
- Facteur Organisationnel (O)
- Facteur Technique (T)
- Facteur de Mesure (M) - Ne réduit pas la pénibilité mais le quantifie de façon objective
Etape 7 - - Déduire les moyens de prévention de la pénibilité identifiée en étape 6 à la pénibilité initiale de l'étape 6 pour obtenir la pénibilité résiduelle
Etape 8 - Définir un matrice de décision de la pénibilité résiduelle à chaque poste :
- De 0 à 50% du seuil : non pénible
- De 50 à 100% du seuil : peu pénible
- Plus de 100% du seuil : pénible
Voici un exemple de l'outil que j'ai développé sous access 
Pour agrandir cliquez sur l'image
Etape 9 - Pour établir les fiches d'expostion : filtrer les éléments > 24 (selon la matrice de l'étape 8)
Le plus simple est de faire une fiche par poste et de déterminer qui travaille à quel poste.
Ensuite Excel et la fonction "RECHERCHEV" pourra vous aider, mais le plus efficace c'est une petite base de données sous access.
Y'a plus qu'a .............
Le logiciel est accessible, demandez plus d'information en cliquant ICI
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